MENTIONS LÉGALES

noelencirque.fr

Noël en Cirque, association loi 1901, dont le siège social est 16 bis, boulevard Victor Guilhem, assure la diffusion de son site (ci-après dénommé le site Internet www.noelencirque.fr). Ce site Internet a été élaboré avec la volonté de vous apporter une information complète sur l’association Noël en Cirque et sur sa programmation de spectacle, se déroulant chaque année au mois de Novembre / Décembre.

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site noelencirque.fr les présentes mentions légales.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

I – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Sont considérés comme utilisateurs tout les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent les site noelencirque.fr.

Le site Internet www.noelencirque.fr a pour objet de vous fournir une information complète sur :

    – l’association
    – ses projets, ses spectacles
    – ses ressources,
    – ses liens et ses contacts.

II – ACCESSIBILITÉ

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

• Qualité des informations

Noël en Cirque apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur le site Internet www.noelencirque.fr des informations de qualité. Noël en Cirque ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble de ces informations. Ainsi, Noël en Cirque, soumis à une obligation de moyen, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète.

III – PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les informations délivrées sur le site Internet www.noelencirque.fr ne peuvent être utilisées qu’à des fins strictement personnelles.
Toute utilisation effectuée à des fins commerciales ou à toute autre fin est purement et simplement interdite.
En outre, les éléments présents sur notre site Internet sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle, des traités et des accords internationaux traitant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur. Ainsi, toute modification, représentation et reproduction intégrale ou partielle, pour un usage autre que privé, est formellement interdite. Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu’en soit la durée. De manière générale, Noël en Cirque ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation interdite des informations ou de tout autre élément, délivrés sur le site Internet www.noelencirque.fr.

IV – RESPECT DE VOTRE VIE PRIVEE

• Collecte de vos données personnelles

Noël en Cirque ne fait aucune collecte de vos informations personnelles. Les seules informations collectées vous concernant sont faites en votre propre demande (par le biais du formulaire de contact)

• Utilisation de vos données personnelles

Aucune information collectée ne sera diffusée, vendue ou donnée.

V – CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : noelencirque82@gmail.com, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées suivantes : Noël en Cirque – 55, allées des fontaines – 82400 valence d’agen

Photos et videos : © Sophie DHERISSARD – Bertrand BOUSQUET – Charly PIERRON – Anaïs MONTORIO – Toni MYWAVE – Yohan TISON – Nicolas et Bastien TERRADE

Directeur de publication : Laurent DEMAYA

Gestion du Site : Adeline GASTAL-BUISSON

Rédaction : Jacques BOUSQUET – Laurent DEMAYA – Adeline GASTAL-BUISSON

Contact :

Siège social : 16 bis, Boulevrad Victo Guilhem – 82400 Valence d’Agen

Billetterie et administratif : Association Noël en Cirque – 55, allées des fontaines – 82400 Valence d’Agen

Tél : 05 63 39 52 52

E-mail : noelencirque82@gmail.com

Hébergement du site internet : Nuxit – 32-134, Avenue du Président Wilson – 93512 Montreuil Cedex

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